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Conseil Municipal

Le Conseil Municipal

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François Dreux, Michel Stimac, Marie-Laure Denis, Sébastien Courteille, Jean-Marie Choulet, Michel Chollet (absent sur la photo), Marie-Chantal Génin, Sébastien Halluin, Valérie Neveu, Josette Brault, Michel Simon, Liliane Vandamme, Nadine Quéru, Adeline Jumel, Roselyne Lucas, Jean Grimbert, Hélène Larue, Françoise Coudrette, Stéphane Dif.

Les Conseillers Municipaux se réunissent, salle du Conseil, sur convocation du Maire, au moins une fois tous les trois mois et plus souvent si nécessaire, pour valider les projets étudiés par la Municipalité et les Commissions. Les Conseillers Municipaux décident à la majorité d’accepter ou de refuser les propositions qui leurs sont faites sur ces projets. Ces décisions s’appellent les Délibérations du Conseil Municipal.

 

 

Les Réunions du Conseil Municipal sont publiques.

La Salle du Conseil

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DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL

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C.N.A.S. (Comité National d’Action Sociale) (1 délégué titulaire – 1 délégué suppléant)

DELEGUE TITULAIRE : DREUX François –  DELEGUE SUPPLEANT : STIMAC Michel

S.M.I.C.O. (1 délégué titulaire – 1 délégué suppléant)

DELEGUE TITULAIRE :DREUX François – DELEGUE SUPPLEANT : DENIS Marie-Laure

SYNDICAT D’EAU DE LA REGION DE GACE (2 délégués titulaires)

DELEGUES TITULAIRES : DREUX François – MARTIN Michel

COMMISSION ADMINISTRATIVE DU C.C.A.S. ( 4 membres au minimum et 8 membres au maximum)

Le Conseil Municipal fixe le nombre de membres (nombre de membres fixé par le précédent conseil municipal : 6)

Le Maire désignera autant de membres hors conseil municipal

DELEGUES TITULAIRES : STIMAC Michel – CHOLLET Michel – NEVEU Valérie – VANDAMME Liliane – COUDRETTE Françoise – HALLUIN Sébastien

DELEGUES SUPPLEANTS (membres nommés par le Maire) : BELLETTE Alexandra (Handicap) – CLAVREUL Michèle (UDAF) – BOURGOIN Marie-Madeleine (UNA) – SIMON Michel (Resto du Cœur) – CHANTEPIE Véronique (Secours Catholique) – BLANVILLAIN Monique (Retraitée)

 COMMISSION d’APPEL d’OFFRES (3 membres titulaires – 3 membres suppléants)

DELEGUES TITULAIRES : DENIS Marie-Laure – COURTEILLE Sébastien – GRIMBERT Jean

DELEGUES SUPPLEANTS : VANDAMME Liliane – CHOLLET Michel – JUMEL Adeline

 SE 61 (Syndicat de l’Energie de l’Orne) (1 délégué titulaire – 1 délégué suppléant)

DELEGUE TITULAIRE :COURTEILLE Sébastien – DELEGUE SUPPLEANT : STIMAC Michel

COLLEGE « JEAN MOULIN » (2 délégués titulaires – 2 délégués suppléants)

DELEGUES TITULAIRES : CHOULET Jean-Marie – DENIS Marie-Laure

DELEGUES SUPPLEANTS : BRAULT Josette – STIMAC Michel

CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE D’ARGENTAN (1 délégué)

DELEGUE TITULAIRE : GENIN Marie-Chantal

COMMISSION COMUNALE des IMPOTS DIRECTS

Le Conseil Municipal doit proposer une liste de 16 noms pour les commissaires titulaires (dont 2 hors commune) et 16 noms pour les commissaires suppléants (dont 2 hors commune)

La Direction des Services Fiscaux retiendra : 8 commissaires titulaires 8 commissaires suppléants

DELEGUES TITULAIRES : GRIMBERT Jean – DENIS Marie-Laure  – DUTHEIL Didier – QUERU Nadine – SIMON Michel – VANDAMME Liliane –  CHOLLET Michel  / Hors commune : NOGUES Nelly

DELEGUES SUPPLEANTS : HALLUIN Sébastien – PIOGER Maurice – LARUE Hélène – GIBON Françoise – BLANVILLAIN Monique – THUAL Bruno –  GENIN Patrick  / Hors commune : GOURIO Alain

Correspondant DEFENSE (1 délégué titulaire)

DELEGUE TITULAIRE : DREUX François

 Correspondant SECURITE ROUTIERE  (1 délégué titulaire)

DELEGUE TITULAIRE : DREUX François

CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA MAISON DE RETRAITE STE MARIE de GACE (2 délégués titulaires)

DELEGUES TITULAIRES : STIMAC Michel – DIF Stéphane

Délégués du Conseil Municipal à la Communauté de Communes de la Région de Gacé :

DREUX François, DENIS Marie-Laure, STIMAC Michel, JUMEL Adeline, QUÉRU Nadine,

CHOULET Jean-Marie, BRAULT Josette, CHOLLET Michel, GRIMBERT Jean, COUDRETTE Françoise.

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L’ensemble des derniers comptes-rendus des Conseils Municipaux de Gacé

sont téléchargeables ci-dessous :

Année 2017

Réunion du 27 mars 2017

Réunion du 21 février 2017

Année 2016

Réunion du 20 décembre 2016

Réunion du 11 octobre 2016

Réunion du 28 juin 2016

Réunion du 9 juin 2016

Réunion du 22 mars 2016

Réunion du 1er mars 2016

Année 2015

Réunion du 28 décembre 2015

Réunion du 15 décembre 2015

Réunion du 6 octobre 2015

Réunion du 4 août 2015

Réunion du 26 juillet 2015

Réunion du 26 mai 2015

Réunion du 12 mai 2015

Réunion du 31 mars 2015

Réunion du 5 mars 2015

Année 2014

Réunion du 9 décembre 2014

Réunion du 28 octobre 2014

Réunion du 26 août 2014

Réunion du 26 juin 2014

Réunion du 22 avril 2014

Réunion du 28 mars 2014

Réunion du 25 février 2014

Année 2013

Réunion du 10 décembre 2013

Réunion du 24 septembre 2013

Réunion du 25 juin 2013

Réunion du 10 avril 2013

Réunion du 11 mars 2013

Réunion du 28 janvier 2013

Année 2012

Réunion du 23 octobre 2012

Réunion du 26 juin 2012

Réunion du 3 avril 2012

Réunion du 28 février 2012

Année 2011

Réunion du 8 novembre 2011

Réunion du 25 août 2011

Réunion du 17 juin 2011

Réunion du 19 avril 2011

Réunion du 22 février 2011

Année 2010

Réunion du 7 décembre 2010

Réunion du 28 septembre 2010

Réunion du 22 juin 2010

Réunion du 30 mars 2010

Réunion du 9 février 2010